Conditions d’utilisation d’Amundi.lu

La dernière mise à jour des présentes Conditions a eu lieu le 4 janvier 2022.

Avant de poursuivre sur le site, veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation.

Votre utilisation du site Amundi emporte acceptation des conditions stipulées ci-dessous. Si vous ne les acceptez pas, veuillez vous abstenir de vous rendre sur le site ou d’accéder à l’une de ses pages.

Dans les présentes conditions, les termes indiqués ci-dessous désignent:

  • « site » ou « site web »: amundi.com;
  • « affiliées » ou « sociétés affiliées »: Amundi Immobilier, Amundi Private Equity Funds, et Amundi Luxembourg.
  • « produits » : fonds et autres produits financiers gérés et/ou commercialisés par Amundi ou une société affiliée.

 

Informations juridiques concernant AMUNDI et ses affiliées

Vous êtes actuellement connecté sur le site web d’Amundi Asset Management, Société par actions Simplifiée - SAS, dont le siège social est situé 91-93, boulevard Pasteur, 75015 Paris, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris (RCS Paris) sous le numéro Siren 437 574 452. Amundi a été agréée par l’Autorité des marchés financiers (AMF) comme société de gestion de portefeuille sous le numéro GP 04000036.

Le Directeur des publications est Bernard de Wit, Directeur Général Délégué d’Amundi Asset Management.

La société hébergeant ce site est PROGICA S.A.S. - 12 place des États-Unis, 92120 Montrouge - France.

Ce site contient également des informations sur les sociétés affiliées suivantes :

AMUNDI IMMOBILIER
Société anonyme
Siège social : 91-93, boulevard Pasteur 75015 Paris
Numéro Siren 315 429 837 RCS Paris
Société de gestion de portefeuille agréée par l’AMF sous le numéro GP 07000033.

AMUNDI PRIVATE EQUITY FUNDS
Société anonyme
Siège social : 91-93, boulevard Pasteur 75015 Paris
Numéro Siren  422 333 575 RCS Paris
Société de gestion de portefeuille agréée par l’AMF sous le numéro GP 99 015.

AMUNDI LUXEMBOURG S.A.
Siège social : 5, allée Scheffer, L-2520 LUXEMBOURG
Numéro d’immatriculation : RCSL B 27.804
Société de gestion agréée par la CSSF conformément à la Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives, règlementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeur mobilières (OPCVM), telle que modifiée (« Directive 2009/65/CE »), et conformément au Chapitre 15 de la Loi du Luxembourg du 17 décembre 2010 relative aux organismes de placement collectif (« Loi de 2010 »).

LYXOR ASSET MANAGEMENT (LYXOR AM)
Société par actions simplifiée
Numéro Siren : 418 862 215 RCS Nanterre
Code APE : 652E
Siège social : 91-93, boulevard Pasteur - 75015 Paris
N° de TVA intra-communautaire : FR 604 1886 2215

À titre d’information exclusivement

Les informations présentées sur ce site web ne sont pas destinées à la diffusion ou à l’utilisation par toute personne ou entité dans un pays ou juridiction où cette diffusion ou utilisation serait contraire aux dispositions législatives ou règlementaires ou qui exigeraient d’Amundi ou de ses sociétés affiliées qu’elles respectent les procédures d’agrément desdits pays. Certains produits ou services ne peuvent être enregistrés ou autorisés dans tous les pays ou disponibles pour tous les clients.

Les données et informations du présent site web ne sont fournies qu’à des fins d’information exclusivement. Aucune des informations présentées sur ce site web ne constitue une offre ou une sollicitation d’Amundi et/ou de ses sociétés affiliées de donner des conseils de placement ou de fournir des services de placement, ou d’acheter ou de vendre des instruments financiers.

Accès limité

Le présent site web n’est pas destiné à des personnes soumises à des lois ou règlements prohibant la publication ou l’accès aux informations présentées sur ce site web.

Dans tous les cas, les personnes soumises à des restrictions prohibant la publication ou l’accès aux informations présentées sur ce site ne sont pas autorisées à accéder aux informations présentées sur ce site web et sont invitées à le quitter.

Concernant les personnes qui se connectent au site en tant qu’utilisateurs « professionnels », ce terme désigne les investisseurs potentiels réputés avoir la qualité de « clients professionnels » au sens de la Directive européenne 2014/65/EU du jeudi 15 mai 2014 (« MIFID 2 »), telle que transposée en France par les articles D533-11 du Code monétaire et financier et 314-4 et suivants des Règlements généraux de l’AMF.

Plus précisément, ce site n’est pas destiné à être utilisé par des résidents ou citoyens des États-Unis d’Amérique ou par des « ressortissants américains » tels que définis par le « Règlement S » de la Securities and Exchange Commission en vertu de la Loi sur les titres de 1933 (US Securities Act of 1933). La définition de « ressortissant américain » est donnée ci-dessous.

L’expression « ressortissant américain » désigne : (a) toute personne physique résidant aux États-Unis; (b) toute société de personnes ou société de capitaux organisée ou enregistrée conformément aux règlements des États-Unis ; (c) toute succession (ou « fiducie ») dont l’exécuteur ou l’administrateur est un ressortissant américain; (d) toute fiducie dont l’un des fiduciaires est un « ressortissant américain »; (e) toute agence ou succursale d’une entité non-américaine située aux États-Unis d’Amérique ; (f) tout compte non-discrétionnaire (autre qu’une succession ou une fiducie) géré par un intermédiaire financier ou tout autre représentant autorisé, constitué ou (dans le cas d’une personne physique) résidant aux États-Unis d’Amérique ; (g) tout compte discrétionnaire (autre qu’une succession ou une fiducie) géré par un intermédiaire financier ou tout autre représentant autorisé, constitué ou (dans le cas d’une personne physique) résidant aux États-Unis d’Amérique ; et (h) toute société de personnes ou de capitaux, si elle est (i) organisée et constituée conformément aux lois d’un pays autre que les États-Unis d’Amérique et (ii) créée principalement par un ressortissant américain aux fins d’investir dans des titres non enregistrés en vertu de la Loi américaine sur les titres de 1933 (US Securities Act of 1933), telle que modifiée, à moins qu’elle ne soit organisée ou enregistrée et détenue par des « Investisseurs accrédités » (tels que définis par la « Règle 501 (a) » de la Loi de 1933, telle que modifiée) autres que des personnes physiques, successions ou fiducies.

Cette restriction s’applique également aux résidents et citoyens des États-Unis d’Amérique et aux « ressortissants américains » qui pourraient visiter ou accéder à ce site web en voyageant ou en résidant en-dehors des États-Unis d’Amérique. Si vous êtes un « Ressortissant des États-Unis », vous n’êtes pas autorisé à accéder au présent site et vous êtes invité à vous connecter sur amundipioneer.com.

En outre, si vous venez d’un pays ayant un site web dédié « Amundi », nous vous invitons à vous connecter sur le site pays concerné.

Vous êtes exclusivement responsable du choix de votre pays de nationalité ou de résidence et du choix du site pays en résultant. En visitant votre site pays, vous confirmez que ce choix est conforme à toutes les lois et règlements applicables dans votre pays de nationalité ou de résidence ou qu’il est effectué sous votre responsabilité exclusive.

Avertissement relatif aux produits

La performance des produits n’est pas garantie. En outre, la performance passée n’est en aucun cas une garantie ou un indicateur fiable de la performance actuelle ou future. Investir implique des risques. Les investisseurs peuvent perdre tout ou partie du capital investi à l’origine.

Les investisseurs potentiels sont invités à consulter un conseiller professionnel afin de déterminer si un investissement donné est adapté à leur profil, et ne doivent pas fonder leurs décisions d’investissement exclusivement sur les informations présentées dans le présent document. Tous les investisseurs potentiels dans les produits sont invités à vérifier que le placement envisagé est compatible avec les lois auxquelles ils sont soumis ainsi que les conséquences fiscales de ce placement avant d’investir, et à se familiariser avec les documents juridiques en vigueur pour chaque produit. Les souscriptions ne peuvent être acceptées que sur la base du dernier prospectus et du dernier DICI du produit concerné, de ses derniers rapports annuel et semestriel, et de ses statuts qui peuvent être obtenus gratuitement auprès du siège social de la société de gestion.

Blanchiment

En raison des règlements relatifs à la lutte contre le blanchiment et d’autres règlements, une documentation d’identification est requise lorsque vous procédez au placement.

Absence de garanties

Les données figurant sur ce site sont présentées « en l’état » et à la date indiquée. Amundi et ses affiliées ne fournissent aucune garantie, qu’elle soit expresse ou implicite, sur l’exactitude, la fiabilité ou l’exhaustivité des informations données sur ce site et s’exonèrent expressément de toute garantie sur l’adaptation du site à un objectif donné. Les données sont basées sur des informations que nous estimons fiables, mais nous ne garantissons pas qu’elles soient exactes, complètes, valables ou pertinentes et elles ne doivent en aucun cas, quel qu’il soit, être considérées comme telles.

Données à caractère personnel

Lors de la navigation sur ce Site, l’internaute est susceptible de communiquer, à Amundi , non seulement des informations techniques et de navigation visées dans la politique Cookies, tel que le type de navigateur, l’adresse de protocole Internet, les pages visitées et le temps moyen passé nécessaire à l’administration du Site mais aussi des données à caractère personnel nécessaire à la mise en œuvre des services proposés sur ce Site.

Les données personnelles ainsi collectées pourront faire l'objet de traitement conformément à la loi relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement général sur la protection des données « RGPD » du 27 avril 2016 et dans les conditions mentionnées sur  chaque support de collecte des services proposés.

Amundi s’engage à conserver les données à caractère personnel pour la durée nécessaire au service pour lequel elles ont été collectées et dont la mention figure sur chaque formulaire de collecte de données.

Amundi Asset Management tiendra confidentielle toutes les informations personnelles fournies l’internaute par le biais du Site et ce conformément à toutes les lois et réglementations en vigueur.

Les données à caractère personnel recueillies peuvent être communiquées à des sous-traitants dans le cadre du fonctionnement du Site ou de l’exécution du service souscrit . Elles pourront également être cédées à un tiers dans le cadre d’un motif légitime telle que pour l’exécution d’une obligation légale ou réglementaire.

L’internaute bénéficie d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition des données à caractère personnel le concernant. De même, l’internaute peut à tout moment retirer son consentement au service souscrit. Pour faire valoir ce droit, l’internaute doit contacter le gestionnaire du site par mail à  dpo[at]amundi.com ou par courrier à l’adresse suivante : Amundi Asset Management – BSC / SEC / PCA –  90, boulevard Pasteur – 75730 PARIS Cedex 15.

Il est également possible d’obtenir des informations auprès du Délégué aux Données Personnelles du groupe Amundi par mail adressé à dpo[at]amundi.com ou d’effectuer une réclamation auprès de l’Autorité de Contrôle en adressant un courrier à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL – 3 Place de Fontenoy –TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07 ou directement par l’intermédiaire de son site internet : www.cnil.fr .

Présence d’hyperliens et utilisation de cookies

Liens de site à site: la présence d’hyperliens sur le site n’est destinée qu’à faciliter votre navigation vers les sites d’autres sociétés.

Amundi n’est pas responsable des dommages ou pertes causés par tous retards, défauts ou omissions qui peuvent exister sur les services, dans les informations ou autres contenus fournis sur le site, qu’ils soient avérés, allégués, consécutifs  ou punitifs. Amundi ne donne aucune garantie, ne formule aucune déclaration et ne sera pas responsable de tout contenu livré électroniquement par un tiers, notamment au regard de la précision, de l’objet, de la qualité ou de l’exactitude de tout contenu électronique.

Amundi interdit à quiconque de mettre en place un tel lien sans avoir au préalable obtenu son autorisation expresse.

Information sur les cookies

Le site Amundi.lu utilise des cookies. Lors de la consultation du site, des cookies sont déposés sur l’ordinateur de l’internaute, tablette ou smartphone. Les informations ci-dessous permettent de mieux comprendre comment fonctionnent les cookies et comment utiliser les outils actuels afin de les paramétrer.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

L’utilisation des cookies est courante sur Internet. Un cookie est un petit fichier texte contenant des informations, qui est enregistré sur le disque dur de votre terminal (ex : ordinateur, tablette, smartphone…) à l’occasion de la consultation d’un site Internet grâce à votre logiciel de navigation. Il est transmis par le serveur d’un site Internet à votre navigateur. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique.

Pourquoi nous utilisons des cookies ?

Nous utilisons 3 catégories de cookies dont les finalités sont décrites ci-après. Nous n’utilisons pas de cookies pour collecter des informations nominatives (comme le nom par exemple)

1. Les cookies de fonctionnalités

Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur notre site mais permettent d’optimiser le fonctionnement de notre site et de donner à l’internaute accès à des fonctionnalités spécifiques.
Ils permettent également d’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de chaque terminal.
Ces cookies permettent ainsi d’avoir une navigation fluide et sur mesure.
Placer des cookies sur un terminal est le moyen le plus simple et le plus rapide pour personnaliser et améliorer l’expérience utilisateur.
Ces cookies sont déposés par Amundi. Ils ont une durée de vie très courte, pour la majorité, le temps de la session, et au maximum, d’une année.

2. Les cookies de mesure d’audience (statistiques)

Ces cookies recueillent des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web. Par exemple, le nombre de visites, les pages les plus visitées…
XITI, l’outil de statistiques utilisé par Amundi.lu, génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 13 mois. Nous collectons l’adresse IP, afin d’identifier la ville depuis laquelle l’internaute se connecte. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. Amundi Asset Management ou ses Sociétés affiliées ne peuvent donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique.
Les données recueillies sont conservées par Amundi pour une durée de 6 mois et ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins.

Comment gérer les cookies ?

Plusieurs possibilités sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que l’internaute peut entreprendre sera susceptible de modifier sa navigation sur Internet et ses conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.
L’internaute peut  faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

1. Paramétrage de votre navigateur

2. Les liens opt-out pour les cookies de mesure d’audience (statistiques)

Pour les cookies déposés par Xiti (AT Internet) : http://www.xiti.com/fr/optout.aspx

Plus d’information sur les cookies

Pour plus d’information sur les cookies, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL, à cette adresse : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Données de marché

Les données et informations contenues dans ce site web peuvent être communiquées par les fournisseurs d’informations conformément aux autorisations accordées soit à Amundi soit au groupe CRÉDIT AGRICOLE.

Sécurité

Les utilisateurs de ce site conviennent expressément qu’Internet n’est pas un moyen sûr de communication des informations et que vous utilisez Internet à vos propres risques. Amundi ne peut pas être tenue responsable de toute perte ou dommage qui pourrait résulter de l’interception par des tiers des informations qui ont été mises à votre disposition sur le site. Ni Amundi ni l’une de ses affiliées, ni ses administrateurs, mandataires sociaux ou salariés ne seront responsables d’une perte ou d’un dommage qui pourrait résulter d’un dysfonctionnement ou d’une interruption des services de ce site, ou d’une erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard de traitement ou de transmission, virus informatique, défaillance ou altération de ligne de communication ou utilisation d’enregistrements, même si les circonstances causant cet évènement peuvent avoir été sous le contrôle de CRÉDIT AGRICOLE ou de tout prestataire proposant des services ou une assistance logicielle. Ni CRÉDIT AGRICOLE ni ses affiliées ni aucune partie ne peut être responsable envers vous de tout type de dommage, même si CRÉDIT AGRICOLE ou toute autre partie a été informé de la possibilité que ces dommages surviennent.

Utilisation du site web

Les éléments figurant sur ce site sont destinés à vous informer en présentant  des données additionnelles à celles contenues dans la documentation appropriée du placement proposé.

Une souscription ne doit être basée que sur la documentation appropriée remise aux souscripteurs avant la souscription ou disponible sur demande auprès de toutes les agences des réseaux partenaires d’Amundi ou des distributeurs autorisés, ou sur demande au siège social d’Amundi.

Toute utilisation abusive délibérée d’un élément du site web Amundi (notamment le piratage, l’introduction de virus, la perturbation du site, l’utilisation excessive ou contraire au droit applicable) est expressément interdite. Certaines des informations présentées sur le site web sont protégées par un mot de passe que seuls les investisseurs professionnels auxquels il a été donné par Amundi peuvent utiliser. Amundi se réserve le droit de retirer votre mot de passe et, à sa discrétion, d’informer les autorités compétentes en cas d’utilisation abusive délibérée.

Amundi se réserve le droit de modifier les présentes conditions sous réserve de notification (y compris par email ou en postant une note sur le site web). Amundi peut résilier votre accès à tout moment et sans encourir aucune responsabilité en vous adressant une notification par tous les moyens possibles, ou si vous avez violé l’une des conditions ci-dessus.

Propriété du site, copyrights et marques commerciales

Amundi possède des copyrights sur tous les travaux apparaissant sur ce site, notamment les images, les textes, les représentations iconographiques et les documents qui peuvent être téléchargés à partir de ce site web.

La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site web, par quelque moyen que ce soit, est par conséquent strictement interdite sans l’accord préalable écrit d’Amundi.

Vous pouvez cependant télécharger ou imprimer des pages ou extraits du site web d’Amundi, exclusivement à votre usage personnel, sous réserve que vous ne supprimiez pas les mentions relatives aux copyrights ou droits de propriété intellectuelle.

Le téléchargement ou toute autre forme de copie du logiciel ou des informations présentées sur le site web d’Amundi ne vous donne aucun droit sur le logiciel ou les informations et vous ne pouvez pas reproduire (en tout ou en partie), transmettre (par moyen électronique ou autre), modifier ou utiliser ce site à des fins publiques ou autres fins commerciales, ou créer des liens sur le site, sans l’accord préalable écrit d’Amundi.

Le nom « Amundi » est une marque commerciale déposée d’Amundi. Vous ne pouvez pas reproduire, supprimer, réutiliser ou modifier de quelque manière que ce soit les signes distinctifs apparaissant sur les pages de ce site web.

©2018 Morningstar. Tous droits réservés. Les informations contenues aux présentes: (1) sont le bien exclusif de Morningstar et/ou de ses fournisseurs de contenus; (2) ne peuvent pas être copiées ou rediffusées ; et (3) leur précision, leur exhaustivité et leur exactitude ne sont pas garanties. Ni Morningstar ni ses fournisseurs de contenus ne sont responsables de tous dommages ou pertes résultant de toute utilisation de ces informations. La performance passée ne garantit pas les résultats futurs.

Crédits photographiques

Frank Hülsbömer, Christophe Audebert, CRB Architectes and Erick Saillet, I2F, ECDM Architectes, LIN Finn Geipel Giulia Andi, Infographie Carpentier, L'Autre Image, Amundi Immobilier.

Indépendance

Au cas où l’une des stipulations des présentes conditions est jugée illégale, nulle ou inopposable, cette stipulation sera considérée comme indépendante des présentes conditions d’utilisation sans qu’aucun effet ne s’en ressente sur la validité ou l’opposabilité des autres stipulations.

Votre utilisation continue du présent site web indique que vous avez compris et accepté les conditions et restrictions exposées aux présentes, ainsi que les stipulations des conditions d’utilisation de ce site web. Vous comprenez que (i) ces conditions s’appliquent dès que vous accéderez au site Amundi à l’avenir, ainsi que les stipulations de limitation de responsabilité, les avertissements relatifs aux risques et aux autres informations fournies; et (ii) vous garantissez qu’aucune autre personne n’utilisera votre identifiant de connexion et votre mot de passe actuels pour accéder au site web d’Amundi.

Droit applicable

Le présent site d’Amundi et son contenu seront régis et interprétés conformément au droit français. Tout litige en résultant ou y relatif sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.