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La dernière mise à jour des présentes Conditions a eu lieu le 24 mai 2024.

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Dans les présentes Conditions, les termes suivants désignent :

• « Site » ou « site web » : le site amundi.lu ;
• « Produits » : des fonds et autres produits financiers gérés et/ou commercialisés par Amundi Luxembourg ou une société affiliée.

Vous êtes actuellement connecté au site d’Amundi Luxembourg, société anonyme au capital social de 17 785 525 euros, ayant son siège social au 5, Allée Scheffer L-2520 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, immatriculée au registre de commerce et des sociétés commerciales de Luxembourg (RCS) sous le numéro RCS B 57255.

Amundi Luxembourg est une société de gestion autorisée par la CSSF en vertu de la Directive 2009/65/CE du Parlement Européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains OPCVM, telle que modifiée (la « Directive 2009/65/CE ») et conformément au Chapitre 15 de la loi luxembourgeoise du 17 décembre 2010 relatives aux organismes de placement collectif (la « Loi de 2010 ») et est un gestionnaire de fonds d’investissement alternatif approuvé par la CSSF n vertu de la loi du 12 juillet 2013 portant sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs, telle que modifiée.

Les informations présentées sur ce site web ne sont pas destinées à la diffusion ou à l’utilisation par toute personne ou entité dans un pays ou juridiction où cette diffusion ou utilisation serait contraire aux dispositions législatives ou règlementaires ou qui exigeraient d’Amundi ou de ses sociétés affiliées qu’elles respectent les procédures d’agrément desdits pays. Certains produits ou services ne peuvent être enregistrés ou autorisés dans tous les pays ou disponibles pour tous les clients.

Les données et informations du présent site web ne sont fournies qu’à des fins d’information exclusivement. Aucune des informations présentées sur ce site web ne constitue une offre ou une sollicitation d’Amundi et/ou de ses sociétés affiliées de donner des conseils de placement ou de fournir des services de placement, ou d’acheter ou de vendre des instruments financiers.

Le présent site internet n’est pas destiné et ne vise pas des personnes qui seraient soumises à des lois ou des réglementations interdisant la publication ou l’accès aux informations contenues sur ce site internet.

Dans tous les cas, les personnes qui sont soumises à des restrictions interdisant la publication ou l’accès aux informations contenues sur ce site ne sont pas autorisées à accéder aux informations contenues sur ce site internet et sont invitées à quitter le site.

Plus particulièrement, ce site n’est pas destiné à l’usage des résidents ou citoyens des Etats Unis d’Amérique et des « ressortissants américain » telle que cette expression est définie par la « Regulation S » de la Securities and Exchange Commission en vertu du U.S. Securities Act de 1933. La définition de « ressortissant américain » vous est fournie ci-dessous.

L’expression « ressortissant américain» (U.S. Person) s’entend de : (a) toute personne physique résidant aux Etats-Unis d’Amérique ; (b) toute entité ou société organisée ou enregistrée en vertu de la réglementation américaine ; (c) toute succession (ou « trust ») dont l’exécuteur ou l’administrateur est un « ressortissant américain »; (d) toute fiducie dont l’un des fiduciaires est un « U.S. Person » ; (e) toute agence ou succursale d’une entité non-américaine située aux Etats-Unis d’Amérique ; (f) tout compte géré de manière non discrétionnaire (autre qu’une succession ou une fiducie) par un intermédiaire financier ou tout autre représentant autorisé, constitué ou (dans le cas d’une personne physique) résidant aux Etats-Unis d’Amérique ; (g) tout compte géré de manière discrétionnaire (autre qu’une succession ou une fiducie) par un intermédiaire financier ou tout autre représentant autorisé, constitué ou (dans le cas d’une personne physique) résidant aux Etats-Unis d’Amérique ; et (h) toute entité ou société, dès lors qu’elle est (i) organisée ou constituée selon les lois d’un pays autre que les Etats-Unis d’Amérique et (ii) établie par un « ressortissant américain » principalement dans le but d’investir dans des titres non enregistrés sous le régime de l’U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé, à moins qu’elle ne soit organisée ou enregistrée et détenue par des «Investisseurs Accrédités » (tel que ce terme est défini par la « Règle 501(a) » de l’Act de 1933, tel qu’amendé) autres que des personne physiques, des successions ou des trusts.

Cette restriction s’applique également aux résidents et citoyens des Etats Unis d’Amérique et aux « ressortissants américains » susceptibles de visualiser ou d’avoir accès à ce site à l’occasion de voyages ou de séjours hors des Etats-Unis d’Amérique. Si vous êtes un « ressortissant américain » (U.S. Person), vous n'êtes pas autorisé à accéder à ce site et vous êtes invité à vous connecter à https://www.amundi.com/usinvestors .

De plus, si vous venez d’un pays ayant un site internet « Amundi » ou filiale, dédié, nous vous invitons à vous connecter sur le site de votre pays.

Vous êtes seul responsable du choix de votre pays de nationalité ou de résidence et de la sélection en conséquence du site de votre pays. Vous confirmez en consultant le site de votre pays que ce choix est conforme à toutes les lois et réglementations qui sont applicables dans votre pays de nationalité ou de résidence ou cela se fait sous votre seule responsabilité.

La performance des produits n’est pas garantie. En outre, la performance passée n’est en aucun cas une garantie ou un indicateur fiable de la performance actuelle ou future. Investir implique des risques. Les investisseurs peuvent perdre tout ou partie du capital investi à l’origine.

Les investisseurs potentiels sont invités à consulter un conseiller professionnel afin de déterminer si un investissement donné est adapté à leur profil, et ne doivent pas fonder leurs décisions d’investissement exclusivement sur les informations présentées dans le présent document. Tous les investisseurs potentiels dans les produits sont invités à vérifier que le placement envisagé est compatible avec les lois auxquelles ils sont soumis ainsi que les conséquences fiscales de ce placement avant d’investir, et à se familiariser avec les documents juridiques en vigueur pour chaque produit. Les souscriptions ne peuvent être acceptées que sur la base du dernier prospectus et du dernier DICI du produit concerné, de ses derniers rapports annuel et semestriel, et de ses statuts qui peuvent être obtenus gratuitement auprès du siège social de la société de gestion.

En conséquence de la réglementation contre le blanchiment de capitaux et d’autres réglementations, la documentation d’identification est requise lorsque vous réalisez votre investissement.

Les données figurant sur ce site sont présentées à la date qui y est indiquée et “en l’état”. Amundi Luxembourg et ses sociétés Affiliées ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’exactitude, la fiabilité ou le caractère intégral des informations fournies sur ce site et rejette expressément toute garantie d’aptitude du site à un usage donné. Les données sont basées sur des informations que nous considérons fiables, mais nous ne garantissons pas qu’elles soient exactes, complètes, valides ou à propos et ne doivent pas être considérées comme telles à quelque fin que ce soit.

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Les données personnelles ainsi collectées pourront faire l'objet de traitement conformément à la loi du 1er août 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel en matière pénale ainsi qu’en matière de sécurité nationale,  la loi relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, the  Loi du 1er août 2018 portant organisation de la Commission nationale pour la protection des données et mise en œuvre du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 and the Règlement général sur la protection des données et dans les conditions mentionnées sur  chaque support de collecte des services proposés.

Amundi Luxembourg s’engage à conserver les données à caractère personnel pour la durée nécessaire au service pour lequel elles ont été collectées et dont la mention figure sur chaque formulaire de collecte de données.

Amundi Luxembourg tiendra confidentielle toutes les informations personnelles fournies l’internaute par le biais du Site et ce conformément à toutes les lois et réglementations en vigueur.

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Il est également possible d’obtenir des informations auprès du Délégué aux Données Personnelles du groupe Amundi par mail adressé à dpo@amundi.com ou d’effectuer une réclamation auprès de l’Autorité de Contrôle en adressant un courrier à la Commission Nationale pour la Protection des Données  (CNPD) , au 15, Boulevard du Jazz, L-4370 Belvaux, Grand-Duché de Luxembourg ou directement par l’intermédiaire de son site internet : CNPD.

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Frank Hülsbömer, Christophe Audebert, CRB Architectes and Erick Saillet, I2F, ECDM Architectes, LIN Finn Geipel Giulia Andi, Infographie Carpentier, L'Autre Image, Amundi Immobilier.

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